Analyse citoyenne : les balises de la dette communale

Ce lundi 17 décembre2018, le nouveau Conseil communal de Verviers votera la mise à jour de la balise d’emprunt de la Ville pour les 6 prochaines années.1

Cette balise défini la capacité d’emprunt de la Ville. Elle dépend de deux pourcentages liés aux recettes ordinaires :

  • le rapport entre les emprunts qui restent en cours et les recettes ordinaires ;
  • le rapport entre le coût annuel de la dette et les recettes ordinaires.

Actuellement, le montant emprunté par la Ville de Verviers avoisine les 72.500.000 €.
Les dépenses ordinaires pour la dette dépassent les 9.750.000€ (emprunts au Crac inclus).

ACiDe Verviers a comparé ces chiffres avec ceux du tableau des emprunts 2013 qui montre la situation au 1/1/2014 :

Le solde des emprunts contractés au 1/1/2014 (Crac inclus) était de79.992.807,25€.
Verviers a donc réduit son endettement. Est-ce une bonne nouvelle ou cela cache-t-il un manque d’investissement ?

La charge annuelle totale de la dette (Crac inclus) au 1/1/2014 était de 8.204.251,13€.
Sauf erreur de comparaison à nous expliquer, nous constatons que le coût annuel de la dette se serait accru de plus de 1,5 millions d’euros en 5 ans.
Quels en sont les impacts sur le personnel communal, les écoles, la lutte contre la pauvreté, la mobilité des PMR, le développement durable,… ? Qu’est-ce qui justifie une telle augmentation dela pression de la dette sur le budget communal ?
Si tel n’est pas le cas, nous demandons à voir l’évolution sur les 3 dernières législatures de « l’encours des emprunts contractés en part propre (CRAC inclus) » et des « dépenses ordinaires de dette, CRAC inclus ».

Ce n’est pas tout car, le vote de ce point 27 validera également le montant maximum que le CPAS pourra emprunter durant les 6 prochaines années.

Nous constatons ainsi que le budget n’est pas construit sur les besoins des verviétois mais sur base de ratios purement comptables. La Ville impose une contrainte économique sur le CPAS sans considération aucune pour la situation de pauvreté de notre commune et des besoins de ses habitants. La Ville se met ainsi en situation de « gestion » de la pauvreté plutôt que de résolution de la pauvreté.

Pourtant, une société à la solidité de son maillon le plus faible. La Ville n’a-t-elle pas pour intention prioritaire de faire disparaitre la pauvreté et la précarité ? Que peut-on attendre d’une société qui exclu, ne serait-ce que par sous-financement ?

Le troisième élément voté lors de ce point, sera le montant maximum que la RCA Synergis pourra emprunter durant cette nouvelle législature. Ce qui nous étonne est que le Conseil d’administration de la RCA aurait la possibilité de confirmer le montant qui lui sera accessible mais pas le CPAS.
Qu’est-ce qui explique cette différence de traitement ? S’agit-il d’un ratio sur base de chiffres non communiqués ? Comment la Ville peut-elle prendre une décision correcte si elle n’a pas les données nécessaires ? Nous demandons à comprendre.

Enfin, il semblerait quand même que le Directeur financier du CPAS aurait demandé une augmentation de 4 % du plafond imposé par la Ville.
Nous nous demandons si le Collège et le Conseil vont répondre positivement à cette demande du Directeur financier. Cela suffira-t-il pour véritablement enrayer la croissance de la précarité (pauvreté temporaire) dans la Commune ? Cela permettra-t-il de faire reculer la grande précarité (de longue durée et transgénérationnelle) à Verviers ?

  1. Point 27 de l’ordre du jour du conseil communal du 17/12/2018, disponible sur http://www.verviers.be/administration-communale/vie-politique/conseil-communal/ordre-du-jour-1/20181217-ojna.pdf/view , consulté le 14/12/2018.

Ils nous mènent en bateau – Tous les liens et références

Élections communales 2018 – « Ils nous mènent en bateau » (14)

Liste des liens et documents cités dans notre campagne « Ils nous mènent en bateau »

I. Liens vers ACiDe

II. Nos articles et vidéos d’ACiDe mentionnés durant la campagne « Ils nous mènent en bateau »

III. Documents numérisés reçus de la Ville de Verviers

IV. Liens externes

Ils nous mènent en bateau – le jeu !

Élections communales 2018 – « Ils nous mènent en bateau » (13)

Toute cette histoire vaut bien un jeu !

Voici un plateau téléchargeable près à jouer, pour revivre entre amis le parcours semé d’embûches d’ACiDe à Verviers.
Aidez-vous des 12 fiches « Ils nous mènent en bateau » publiées sur ce site pour connaitre le détail des cases 🙂

Téléchargez le plateau de jeu

Élections communales 2018: « Et la dette, on en fait quoi? » – Mémorandum d’ACiDe

Lors des élections fédérales de 2014, ACiDe sortait son premier memorandum, montrant en particulier que : la dette sert de prétexte pour appliquer des politiques antisociales ; les politiques d’austérité sont injustes et inefficaces ; ce sont les banques et non les citoyen·ne·s qui ont vécu au-dessus de leurs moyens ; il existe des solutions pour diminuer radicalement le poids de la dette.

Quatre ans plus tard, force est de constater qu’ACiDe ne s’était pas trompé. Les politiques d’austérité ont fait des dégâts et de plus en plus de communes vont être étranglées financièrement dans un futur proche ou moyen. La dette de l’ensemble des communes ne représente que 5 % de la dette publique belge totale, mais elle s’y fait ressentir plus fortement. De nombreux services à la population sont empêchés par le poids de celle-ci dans les budgets communaux. Ne parlons même pas des investissements empêchés.

Malgré cette situation, la plupart des élu·e·s continuent de laisser la question de la dette de côté comme s’il s’agissait de quelque-chose d’immuable. Ce nouveau memorandum, qui livre de nouveaux constats et de nouvelles propositions à l’échelon communal, s’adresse aux partis politiques démocratiques qui comptent se positionner et prendre leurs responsabilités sur le sujet.

Cliquez ici pour accéder au contenu du mémorandum élections communales 2018 !

CONTENU

1. Rendre l’information plus accessible

2. Questionner l’origine de la dette

3. Diminuer le poids de la dette dans le budget

4. Financer nos communes autrement

5. Mettre les finances communales sous contrôle citoyen

 

LCD: « 15 choses à savoir sur la dette de Liège – La suite ! » avec ACiDe Liège

Suite à la dernière rencontre (à succès !) de juin qui avait permis de faire le point sur les causes et les conséquences de l’endettement en Cité ardente, beaucoup de personnes avaient réclamé une deuxième soirée, centrée sur les alternatives au payement aveugle de la dette de la Ville.

Aussitôt dit, aussitôt fait (ou presque…), ce lundi 8 octobre à 19h, les militant·e·s du groupe d’audit citoyen de la dette à Liège vous reviennent avec leurs propositions concrètes.

À quelques jours seulement du scrutin communal (le dimanche 14 octobre), ce sera une bonne occasion d’entendre les alternatives et les revendications d’ACiDe Liège en matière de dette liégeoise et de contrôle citoyen des finances communales mais également de connaître les positions des différents partis face à ces demandes.

Un petit rappel sur les points abordés lors de la première soirée sera fait pour celles et ceux qui n’y étaient pas.

Vous pouvez également (ré)écouter le podcast de la première soirée.

D’ici là, on vous invite à (re)découvrir la brochure « 15 choses que vous devriez savoir sur la dette de Liège » sur laquelle seront basées les discussions :

A lundi !

Pour ce nouvel Lundi Contre la Dette, rendez-vous ce lundi 8 octobre à 19h, à l’Aquilone (Boulevard Saucy, 25 – Liège)

Sur facebook: https://www.facebook.com/events/271913300100702

Quelques chiffres clés sur la dette en Belgique

Cet article de Jérémie Cravatte a été publié dans le trimestriel n°93 (avril-juin 2018) d’ATTAC-Liège

La dette privée est beaucoup plus élevée (85% de la dette totale) que la dette publique (15%). La dette publique s’élève aujourd’hui à ≃ 465 milliards d’euros, soit ≃ 103 % du PIB. En valeur relative au PIB, c’est la 5e plus importante d’Europe et la 14e au niveau mondial.

92 % du stock de la dette publique totale est à long terme, le reste est à court terme (moins d’un an). Plus de 80% de la dette se présente sous forme d’obligations émises sur les marchés (le reste sous forme de crédits et un tout petit peu sous forme de dépôts). 100% de la dette est aujourd’hui libellée en euros.

La dette fédérale représente 85% de la dette publique totale (la dette communale 5%). L’encours actuel des fameux Bons d’État, destinés aux particuliers, s’élève à ≃ 500 millions d’euros.

Le maximum historique de la dette publique (en valeur réelle) a été atteint en 1993 (près de 140% selon les données « modernes »).

45% de la dette publique est détenue par des investisseurs résidents (c’était 75% il y a vingt ans). Dans son écrasante majorité, elle est détenue par des institutions financières.

Elle coûte en moyenne 42 milliards d’euros par an (dont un peu plus de 10 milliards en intérêts). Nous avons remboursé avec des impôts plus de 550 milliards d’euros d’intérêts depuis 1980.

Or la fraude fiscale représente plus ou moins 30 milliards d’euros par an.

L’impôt sur les sociétés est officiellement de 33,99%, mais dans les faits (l’impôt effectif) il est en moyenne de 12% (et de 1% pour les 50 plus grandes entreprises en termes de bénéfices) – soit un manque à gagner (optimisation fiscale, pas fraude fiscale ici) de plus ou moins 20 milliards d’euros par an.

L’évasion fiscale (qui peut être, selon les cas, de la fraude ou de l’optimisation) s’élève à plus de 200 milliards d’euros par an.

Le budget de l’Etat s’élève à plus ou moins 200 milliards par an (sans compter les emprunts).

Le déficit budgétaire tourne autour de 3% du PIB (soit plus de 10 milliards d’euros) ces dernières années (soit le montant des intérêts).

Les sauvetages bancaires ont coûté 40 milliards d’euros (33 milliards sans les intérêts) entre 2008 et 2012. Ils ont depuis ramené plus ou moins 30 milliards.

Plus d’1/3 de la sécurité sociale est aujourd’hui financé par l’Etat (via l’impôt) qui a organisé son désinvestissement (via la diminution des cotisations sociales).

La dette des ménages (attention, seulement sous forme de crédits – hypothécaires à 80%) s’élève à 266 milliards d’euros.

Le patrimoine financier des ménages est de plus ou moins 1.300 milliards d’euros (leur patrimoine immobilier est estimé plus ou moins au même montant. Mais rappelons que le 1% le plus riche en détiendrait 20%, les 10% les plus riches 50%, les 20% les plus riches 65%, etc. (contre 0,2% pour les 20% les moins riches).

L’épargne présente sur les comptes s’élève à plus ou moins 250 milliards d’euros. Mais rappelons qu’1/3 de la population n’a pas d’épargne.

Plus ou moins 70% de la population majeure est endettée, et 4% en défaut de paiement. Les défauts de paiement des ménages concernent en majorité des petites sommes (la moyenne étant de 3.500 euros). Le montant de l’ensemble des arriérés (sur les crédits, de nouveau) est de 3 milliards d’euros.

50% des personnes avec emploi gagnent moins que le salaire moyen (qui est de 1.900 euros nets).

Les 20% les plus nantis concentreraient plus ou moins 52% de l’ensemble des revenus, alors que les 20% les plus pauvres n’en totaliseraient que plus ou moins 4%.

Le taux de pauvreté est de 16% (21% selon les critères européens plus larges).

Il y a 4,5 millions de personnes employées en Belgique (sur une population totale de 11,3 millions et une population « en âge d’être employée » de 7,3 millions). Seulement 3,6 millions d’entre elles ont un emploi permanent.

Le taux de chômage officiel est de 8%.

1 million de personnes « employées » (soit près de 25% du total) le sont à temps partiel. 84% sont des femmes et on considère que plus de 90% de l’ensemble le sont de manière involontaire.

Plus de ¾ du PIB belge est constitué du secteur tertiaire (services), un cinquième du secteur secondaire (industrie) et très peu du secteur primaire (matières premières).

La part des salaires dans la valeur ajoutée des entreprises est passée de 67 % en 1980 à 57 % aujourd’hui.

Il y a 90 banques en Belgique, dont les bilans cumulés s’élèvent à plus de 1.000 milliards d’euros (sans prendre en compte le hors-bilan). Les 4 plus grosses (BNP Paribas, ING, KBC et Belfius) concentrent plus de 2/3 du marché. Depuis qu’elles ont été sauvées par l’argent public, elles ont détruit 15% de l’emploi et fermé 25% des agences. Leur ROE est de 10% et elles redistribuent 50% de leurs bénéfices en dividendes.

Les créances belges sur d’autres pays s’élèvent à moins de 5 milliards et, surtout, elles ne représentent que quelques dizaines de millions d’euros de « rentrées » (odieuses) par an.

L’aide publique au développement s’élève à 0,5% du Revenu national brut (soit moins de 2 milliards d’euros) et profite principalement à la Belgique.

Les investissements publics ont chuté de moitié en 25 ans. Les investissements communaux représentent 40% de l’ensemble de ces investissements publics (pour 5% de la dette publique).

Toutes les illustrations sont de Pierre Gottiniaux

Toutes les sources des chiffres sont disponibles sur demande

LCD : « 15 choses que vous devriez savoir sur la dette de Liège » avec ACiDe

Savez-vous que :

  • Le paiement de la dette constitue la première dépense de la Ville
  • Non, les liégeoises et liégeois n’ont pas vécu au-dessus de leurs moyens
  • Le « problème » des pensions publiques est devenu un alibi pour imposer à la Ville la poursuite des politiques d’austérité
  • Liège est sous tutelle du CRAC
  • Il est possible de comprendre la gestion financière de notre Ville, mais ce n’est pas une sinécure !

5 choses parmi les 15 que vous devriez savoir sur la dette de Liège.

Le groupe Audit citoyen de Liège (ACiDe Liège) a été créé en 2013, avec pour objectif, d’analyser de manière critique la gestion financière de la ville et plus particulièrement les conséquences de l’endettement.

Après trois années de recherches et d’analyses, nous avons réalisé cette brochure qui a été distribuée aux conseillers communaux et au public lors du conseil communal du 30 avril dernier.
Cette brochure se veut un outil d’information et de sensibilisation à destination des citoyens et des citoyennes, parce que la dette publique est l’affaire de tous, parce que c’est nous qui la payons.

Nos recherches nous ont amenés très vite à nous intéresser au CRAC (Centre Régional d’Aide aux Communes). Celui-ci prend effectivement en charge une partie du remboursement de la dette mais en contrepartie il exige toujours plus de rigueur budgétaire. Comme au niveau fédéral, la dette sert de prétexte pour nous imposer des politiques d’austérité.

75% des communes wallonnes sont en déficit et dans la plupart des cas elles sont dans l’obligation de réduire leurs dépenses, avec des conséquences très concrètes pour les citoyens et les citoyennes : réductions de personnel, réductions des investissements, réductions des aides accordées aux associations, privatisations, ventes du patrimoine…

Pour en savoir plus venez au LCD (Lundi contre la dette) du 11 juin prochain à 19h, à l’Aquilone, Boulevard Saucy, 25 à Liège.

Fbk : https://www.facebook.com/events/162167941295927/

La dette, l’austérité et les femmes en 10 points

Note faite par Pascal d’ACiDe Liège avec l’aide de Christine d’ACiDe Bruxelles

Les mesures d’austérité que l’on nous impose au nom du paiement de la dette sont bel et bien sexuées : elles touchent plus les femmes que les hommes.

Mesures liées au chômage :

  • L’allocation de garantie de revenu a baissé or ce sont à 80% des femmes qui occupent les emplois à temps partiel non volontaires.
  • 2/3 des personnes exclues ou non admises en allocations d’insertion sont des femmes dont la moitié sont seules avec des enfants.
  • L’austérité provoque une augmentation du chômage des femmes.

Mesures liées aux pensions :

  • Il faut à présent une carrière de 42 ans pour pouvoir prendre sa pension anticipativement à partir de 63 ans or les femmes ont en moyenne une carrière de 35 ans.
  • Les retraitées en Europe sont un des groupes les plus exposés à la pauvreté.

Mesures d’économie dans les services publics :

  • Ce sont les femmes qui sont les plus affectées par ces économies car elles ont usagères majoritaires des services publics et occupent la majorité des emplois du secteur public
  • La diminution des services d’accueil de soins et d’éducation aux personnes dépendantes ont comme effet direct que les femmes doivent prendre en charge ces personnes.
  • Il y a moins de moyens publics alloués aux mouvements féministes et associations de femmes.

 

  • De manière générale, l’austérité et la crise renforce l’idée que l’emploi est d’abord prioritaire pour les hommes.
  • Et n’oublions pas que le salaire des femmes est en moyenne 20% inférieur à celui des hommes sur une base annuelle en Belgique.

Dette Système – spectacle & dossier pédagogique

« Il faut payer ses dettes » que l’on soit un ménage ou un État, voici le message que l’on nous transmet tous les jours dans les médias. Même si cela induit la nécessité de politiques d’austérité qui jettent une proportion de plus en plus importante de la population dans la précarité. Le spectacle montre que le système dette pose une énorme question démocratique et organise un vaste racket des richesses produites par la collectivité au profit du monde de la finance.

Le spectacle s’accompagne d’un dossier pédagogique qui passe en revue différentes thématiques abordées. De nombreuses références permettent d’aller plus loin : vidéos, infographies, interviews, articles, films de fiction et documentaires.

Télécharger le PDF : DETTE SYSTEME – Dossier pédagogique 5,1Mo – 42 pages

Vous êtes à la recherche d’un spectacle sur les finances publiques ?
Vous voulez montrer l’envers du décor de la précarité ?
Le lien entre austérité et dette publique ?
Et les alternatives ?!…

DETTE SYSTÈME est fait pour ça : Contactez-nous sans attendre !

CEPPST Pascal FONTAINE pascal.fontaine@ceppst.be
Théâtre Croquemitaine tcroquemitaine@gmail.com
Roxane ZADVAT (0466 22 73 11) Isabelle TESSE (0497 76 55 77)

 

Cette pièce de théâtre est le fruit d’un travail collectif du groupe ACiDe Marche, né dans le cadre de la campagne du CEPAG , du CADTM et de la FGTB  A qui profite la dette ?

Yvon François, comédien-animateur en théâtre-action de la Compagnie Alvéole et participant du groupe, a animé le processus de création collective et assuré la mise en scène du spectacle. La création a été soutenue par le CEPPST (Centre d’éducation permanente et de promotion sociale des travailleurs) la régionale du CEPAG en province du Luxembourg, le CADTM (Comité d’annulation de la dette du Tiers-monde) et la plate-forme ACiDe (Audit Citoyen de la Dette).

Nous recommandons de prévoir un échange avec le public après la représentation. Les comédiens et/ou des membres de la plate-forme ACiDe et des associations partenaires échangeront avec vous sur le contenu du spectacle, les alternatives au paiement de la dette et les dernières nouvelles de l’évolution des dettes publiques en Belgique et ailleurs.

Fiche technique
Lieu d’accueil Salle occultée
Jauge public 150 personnes maximum
Durée 1h00 + débat (prévoir 1h)
Montage et répétition 2h
Démontage 1h
Espace scénique ouverture 6m (minimum) profondeur 4m (minimum), coulisses cour et jardin.
Vidéo et son régie en coulisse écran en fond de scène, sono, vidéo-projecteur (.mp4) commandé en régie.
Éclairage Plein feu adapté à la dimension de la salle. Selon l’équipement, nous proposons une version plus élaborée de l’éclairage.

Si votre salle n’est pas équipée Nous pouvons installer l’éclairage, ainsi que le matériel de projection vidéo et la sonorisation. Dans ce cas, prévoir un temps d’installation supplémentaire de deux heures. Ampérage requis : 30A.

La fiche technique / document de promotion est disponible en téléchargement : DETTE SYSTÈME (pdf)

 

 

Animation : le budget publique 11/02 (Verviers)

150207 ACiDe-Lg Mont Rigi

jeudi 11 février à 17h30
23/3 Pont aux Lions, 4e étage (salle TVD) à 4800 Verviers

On nous renvoie sans cesse le fait qu’on a vécu au-dessus de nos moyens, que l’État a trop dépensé, et qu’il va falloir toutes et tous faire des efforts, qu’il n’y a pas d’alternative à cela…

Pour y voir plus clair dans tout cela nous vous proposons de nous pencher sur ce fameux budget d’État qui est en difficulté.

Comment fonctionne le budget de l’état?
Combien l’État dépense-t-il ?
Et d’ailleurs d’où viennent les sous ?
Ses caisses sont-elles vides ?
Qu’est-ce que cette « crise » dont on parle tant ?
Qui est touché ?
Pourquoi en sommes-nous arrivés là ?
Pourquoi nos gouvernements prennent-ils des « mesures d’austérité » ?
Est-ce notre faute, ne fut-ce que partiellement ?

Cette animation est une adaptation, par le groupe ACiDe Liège, d’un des outils présents dans la Mallette « Austérité et dette : les femmes s’en mêlent » développée par Vie Féminine et le CADTM.

Durée de l’animation : ± 1h30

Pour en savoir plus sur l’Outil budget, rendez-vous sur le lien: http://www.auditcitoyen.be/acide-liege-au-mont-rigi/

Contact: Jean-Louis PETERS, jean-louis.peters[at]cepag.be 087/63.96.52